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Préambule
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Identification de l’éditeur et hébergement
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Le présent site web est édité par :
Daniel Bellilty
Le prestataire assurant l’hébergement est :
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France
Numéro Siret : 42476141900045 – N° TVA : FR 22 424 761 419
Définitions
Les termes définis ci-après sont intégrés dans les présentes Conditions Générales d’Utilisation :

Utilisateur : désigne toute personne physique qui accède au Site dans un cadre privé ;
Serveur : désigne un ordinateur hébergeant un service applicatif et possédant une grande quantité d’espace disque ou sont stockés les fichiers ;
Services : désigne les services proposés par le Site ;
Le Site : Le service électronique interactif édité et exploité par Daniel Bellilty accessible à l’adresse www.jardindelatorah.org.com.
Acceptation des Conditions Générales d’Utilisation
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation régissent toute utilisation par vos soins des services proposés sur le Site.
La consultation du Site vaut acceptation sans réserve des présentes Conditions Générales d’Utilisation, du seul fait de la connexion au Site par l’Utilisateur.
Le Site se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, les présentes Conditions Générales d’Utilisation.
L’Utilisateur est engagé par ces modifications dès leur mise en ligne.

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Le contenu est réservé à un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n’autorise aux termes de l’article L122-5 d’une part que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective », et d’autre part les analyses et courtes citations dans un but d’exemple et d’utilisation, aux termes de l’article L342-3.
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Contenus illicites
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Utilisation des informations, informatique et libertés
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